09 avril 2012

Courrier de la Drôme du 12 Septembre 1863

  • Session du Conseil d' Arrondissement de Valence du 20 Juillet 1863 (Suite) : Décision Négative concernant la Création de la Commune de Génissieux.. 
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Courrier de la Drome du 30 Septembre 1867

  • Session du Conseil Général de la Drome du 31 Aout 1867 : Décision Négative concernant la Création de la Commune de Génissieux. 
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Courrier de la Drôme du 2 Septembre 1868

  • Session du Conseil Général de la Drome du 30 Aout 1868 : Décision repoussée concernant la Création de la Commune de Génissieux. 

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Courrier de la Drôme du 16 Septembre 1869

  • Session du Conseil Général de la Drome du 28 Aout 1869 : Accord de celui ci pour la création de la commune de Génissieux.

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08 avril 2012

Versailles le 26 JUIN 1873

  • Bulletin des lois de la République Française  Extrait de la Loi du 26/06/1873 formant la commune de Génissieux et promulgée au journal Officiel du 2/07/1873.
  • Signataires : 
  1. Le Président de la République : Maréchal MAC MAHON - Duc de Magenta
  2. Le Président de la Séance Publique de l' Assemblée Nationale à Versailles : L. BUFFET
  3. Les Secrétaires de Séance : Félix VOISIN - Francisque RIVE - L. GRIVART - E. De CAZENOVE De PRADINE
  4. Le Ministre de l' Intérieur : BEULE     
 

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17 DÉCEMBRE 1893

  • La Croix de la Drome du Dimanche 17/12/1893 - Vol d' Objets à l' Eglise de Génissieux

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01 JUIN 1913

  • Le journal de la Drome du 01/06/1913 : Rumeurs de candidature de "Charles-Messance"

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24 AVRIL 1910

  • La Croix de la Drome du 24/04/1910 : Candidature Libérale de Pierre Charles-Messance aux Législatives

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La Profession de Foi ( extrait 1 et extrait 2 )

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13 AVRIL 1930

  • La Croix de la Drome du 13/04/1930 - Nécrologie de Henri Gabriel Marie Francois CHARLES-MESSANCE 

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5 DÉCEMBRE 1909

  • Bulletin Officiel de la Ville d' Alger - Vente de Terrain et purge d' Hypothèque Copie Article

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